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Abords d’un monument historique : le changement de matériau doit être apprécié par ses effets visuels
TA Orléans, 5 mars 2026, n° 2401467 — articles L. 621-32 et L. 632-2 du code du patrimoine
Apport
Le tribunal a censuré l’opposition au remplacement de menuiseries en bois par de l’aluminium imitation bois, le secteur ne présentant pas d’homogénéité des matériaux et la modification de l’aspect extérieur étant limitée.
Impact ADS
Pour suivre un avis défavorable fondé sur le matériau, caractériser l’atteinte visuelle au monument ou à ses abords à partir du contexte bâti réel. Éviter une motivation reposant sur la seule nature du matériau.
Vigilance
Jugement de tribunal administratif, dépendant fortement de l’environnement architectural constaté.